Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les modalités applicables aux prestations d’assistance informatique à distance proposées par Aelyon.
Dernière mise à jour : à compléter Version : 1.0
Document modèle à personnaliser (identité du vendeur, moyens de contact, modalités exactes de paiement). Pour une conformité juridique parfaite, une validation par un professionnel du droit est recommandée.
Nom commercial : Aelyon
Raison sociale : à compléter
Statut : à compléter (EI / SASU / etc.)
Adresse : à compléter
Email : à compléter
Téléphone : à compléter
SIRET / RCS : à compléter
Les présentes CGV encadrent les prestations d’assistance informatique à distance (diagnostic, dépannage, optimisation, sécurisation) proposées par Aelyon au client (particulier ou professionnel).
Les présentes CGV s’appliquent à toute commande de prestation effectuée via le site, par email, ou par tout autre canal de contact officiel d’Aelyon. En cas de conditions particulières (devis, contrat, SLA), ces conditions prévaudront sur les présentes CGV pour les points spécifiquement visés.
Aelyon propose notamment : diagnostic, dépannage logiciel, optimisation système, conseils et mise en place de mesures de sécurité de base (mises à jour, durcissement, hygiène numérique, recommandations). Le périmètre est précisé sur le site et peut être ajusté selon le cas.
Le client s’engage à : fournir des informations exactes, disposer des accès nécessaires, sauvegarder ses données avant intervention et garantir un environnement compatible (connexion, droits, matériel).
La commande est confirmée après validation du périmètre, du tarif et des modalités. Aelyon peut refuser une demande si elle est hors périmètre, illégale, ou si les conditions techniques ne permettent pas une intervention fiable.
Les tarifs sont indiqués sur la page Tarifs (ou sur devis). Ils peuvent être ajustés selon la complexité, l’urgence ou la nature de la demande. Tout ajustement est annoncé et validé avant engagement.
Le paiement peut être exigé avant le début de la prestation (selon offre / devis). Moyens de paiement : à compléter (carte, virement, etc.). Une facture peut être fournie sur demande.
Les interventions sont planifiées selon disponibilités. En cas de retard ou d’indisponibilité du client, un report peut être proposé. Les délais sont indicatifs, sauf engagement spécifique écrit.
Conformément au droit applicable, le client consommateur peut disposer d’un délai de rétractation de 14 jours, sauf exceptions. Pour les prestations de services, si le client demande l’exécution immédiate avant la fin du délai de rétractation, il reconnaît pouvoir perdre son droit de rétractation une fois la prestation pleinement exécutée. Les modalités exactes et le formulaire de rétractation doivent être précisés (à compléter).
Aelyon est tenu à une obligation de moyens : mettre en œuvre les compétences et diligences nécessaires pour résoudre le problème dans le cadre convenu. Le résultat dépend de facteurs techniques parfois externes (matériel, état du système, contraintes éditeurs, accès).
La responsabilité d’Aelyon ne saurait être engagée en cas de : perte de données faute de sauvegarde préalable, dysfonctionnements matériels, utilisation non conforme, interventions tierces, ou contraintes techniques indépendantes d’Aelyon.
Le traitement de données personnelles est détaillé dans la Politique de confidentialité. Aelyon applique des principes de minimisation : accès limité au strict nécessaire, respect de la confidentialité, et recommandations de sécurité. Les modalités de conservation doivent être précisées (à compléter).
Les contenus du site (textes, visuels, marque) sont protégés. Toute reproduction sans autorisation est interdite. Les livrables éventuels (documents, recommandations) sont destinés au client pour son usage.
En cas de litige, une solution amiable est recherchée en priorité. Pour les consommateurs, un recours à un médiateur peut être possible (à compléter : coordonnées du médiateur si applicable). Le droit applicable et la juridiction compétente sont à préciser selon votre situation (à compléter).
Aelyon se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande, sauf disposition légale contraire.
(À personnaliser et compléter)
À l’attention de : Aelyon — (adresse email / postale à compléter)
Je notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la prestation suivante : (à compléter).
Commandée le : (date) — Nom : (à compléter) — Adresse : (à compléter) — Signature (si courrier) — Date : (à compléter).
Contactez Aelyon : réponse claire, cadrage rapide, et proposition adaptée.
